immatriculation

[562]

Bonjour,

Est ce que quelqu'un pourrais me renseigner sur la Manière d'immatriculer un proto Auprès des Affaires maritimes?

Petite explication, après une conversation Avec ces braves gens, ils m'ont expliqué Qu'ils ne pouvaient pas immatriculer un bateau de construction amateur au delà de la catégorie B. Dans le cas ou je souhaitais le valider Dans une catégorie supérieure, je devais Intervenir faire un bureau extérieur (Véritas).

Après contact avec Véritas, il m'ont expliqué la démarche (lourde et honéreuse), mais la personne m'a expliqué Qu'il sera très difficile au bateau de passer Dans une catégorie supérieure ...

Amis "ministes", où en êtes vous? comment avez vous procédé? Est ce impossible de Participer au programme de mini, si le bateau N'est Qu'en catégorie B ou C?

Merci beaucoup par avance, je suis nouveau Dans la classe et je suis ravi de vous rejoindre.

A plus.

[rosko]

Salut,
en tout cas ce que je sais des séries c'est qu'ils sont catégorie CE B, pour les courses dans lesquelles les conditions sont rencontrées sont susceptibles d'être plus contraignantes, c'est par dérogation.
A mon avis cf. règlement... jauge...
je pense que c'est pareil pour proto.
bye

[kro439]

Hello,
je pense que tu dois pouvoir le faire homologuer en catégorie A en bateau de course sur la base d'une déclaration sur l'honneur
La seule contrainte ensuite c'est que tu ne peux plus le revendre pdt 5 ans autrement que pour la course. Ce qui n'est pas franchement grave pour un proto.
Demande leur les textes qui concernent ce point.
ils ont peut être évolué. Mais en 2006, c'était le cas.
Le truc marrant c'est qu'ils ont commencé à me faire un tas de tracas du même genre que toi, mais ensuite, on a trouvé la solution en lisant les textes concernés....
Bon courage

[luma]

Bonjour,
sauf suppression dans le guide 201O, il y a dans le guide deux annexes qui répondent à ta question.
Annexe A : attestation sur l'honneur d'un navire de plaisance construit à l'unité (application de l'article 224-1.04) à remplir par le propriétaire constructeur pour le service des douanes, pour la catégorie de navigation et le respect des normes.

Ainsi que l'annexe B, où le skipper certifie que son bateau est apte à affronter les conditions de mer et de vent correspondant à la catégorie B : bateaux conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent aller jusqu'à la force 8 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu'à 4 mètres compris.

Ensuite en ce qui concerne les épreuves se courant en catégorie de navigation A pour les Affaires Maritimes et Groupe Mo1 ou Mo2 pour les OSR applicables à toutes les courses régies par les règles ISAF et donc fédérales, je pense qu'elles se font toutes sous dérogation pour les minis qu'ils soient de série ou prototype classés en catégorie B des normes européennes.

Cette dérogation est demandée et accordée à l'organisateur par le préfet maritime de la zone de départ, accord qui peut stipuler des obligations et nécessités de contrôles d'armement de sécurité avant épreuve, de nombre de bateaux d'accompagnement et encadrement  lors de l'épreuve, de la mise en place d'un contact du type directeur de course responsable du suivi de la course, et plein d'autres tracas administratifs que les coureurs ne font qu'entrevoir avant le départ.

Passez tous de bonnes fêtes.

[562]

Bonsoir,

Merci pour vos réponses, je vois que les affaire maritimes n'ont pas vraiment la même chanson, ça va me permettre de les mettre gentiment au goût du jour (façon de parler bien sur, ils ont été très aimables).
Reste à préparer tout ça pour une mise à l'eau prévu très prochainement.

A bientôt sur l'eau.